Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAUMEL
CAP ESTERIAS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3699745
Date de dépôt :
18/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2019
CHAUMEL de CAP ESTERIAS

Présentation de la marque CHAUMEL

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP ESTERIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAUMEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP ESTERIAS domicilié(e) 610, rue Alfred Nobel Le Millénaire 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 108 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUMEL est expirée depuis le 18 décembre 2019.

CAP ESTERIAS a également déposé les autres marques suivantes : MONBERT , BEAUSSET , BERTOLET , CLOSBANEL , SAINT GILES , CLOMARIN , ECO ATTITUDE , CLOBANEL , MONTENAY , VALFOND


CAP ESTERIAS, société à responsabilité limitée - 610, rue Alfred Nobel Le Millénaire 34000 MONTPELLIER - France - SIREN 428108559


SCHMIT CHRETIEN SNC - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Vins, vins de pays.